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Glossaire

Bibliographie

Travaux personnels

Revues et ouvrages généraux

Histoire de la justice, revue éditée par l'A.F.H.J., Paris.

BART J., Histoire du droit privé, de la chute de lEmpire romain au 19^e siècle, Paris, 1998

BART J., Du droit de la province au droit de la nation, Dijon, 2003.

L'infrajudiciaire du Moyen-Âge à l'époque contemporaine, Actes du Colloque International de Dijon, Dijon, 1996.  

GODECHOT J., Les Constitutions de la France depuis 1789, Paris, 1979.

GUILLIEN R. et VINCENT J., Lexique des termes juridiques, Paris, 8^e édition, 1990.

JEANCLOS Y., La Législation pénale de la France du XVI^e au XIX^e siècle, Textes principaux, Paris, 1996.

JEANVROT V., Les juges de paix élus sous la Révolution; Notes et documents inédits, Paris, 1883.

LEBIGRE A., La Justice du Roi, la vie judiciaire de l'ancienne France, Paris, 1988.

RASSAT M.-L., La justice en France, Paris, 1996.

ROYER J.-P., La Société judiciaire depuis le XVIII^e siècle, Paris, 1979.

STARK B., Introduction au Droit, Paris, 1988.

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Ouvrages et articles consacrés à la justice de paix pendant la Révolution et l'Empire

AUBIN R., L'organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789, Paris, 1928.

BADINTER R. (s.d.), Une autre justice, 1789-1799, Paris, 1989.

BART J., "La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire" in Actes du Congrès de l'Association bouguignonne des Sociétés Savantes, Dijon, 1965.

BART J., "Les anticipations de l'an II dans le droit de la famille" in A.H.R.F., n° 300 (avril-juin 1995).

BERGIER A., Traité manuel du dernier état des justices de paix au 30 floréal an X, Paris, Prairial an X.

BLÉTON-RUGET A., "L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux de Dijon pendant la Révolution", in L'infrajudiciaire du Moyen-Âge à l'époque contemporaine, Dijon, 1996.

BOUCHER Ph. (s.d.), La Révolution de la Justice. Des lois du roi au droit moderne, Paris, 1989

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CRUBAUGH A., Balancing the Escales of Justice. Local Courts and Rural Society in Southwest France (1750-1800), University Park, 2001.

DAUMAS Ph., "Justice et Révolution en Val-de-Marne", Université de Paris XII, 1990 (mémoire de maîtrise dactylographié).

DELAIGUE P., "Une justice de proximité : création et installation des juges de paix (1790-1804) , in Histoire de la Justice, n° 8-9, Paris, 1995-1996.

DELASELLE N., "Le personnel des justices de paix dans l'Yonne pendant la Révolution (1790-An XI)", Université de Bourgogne, Dijon, 1992 (D.E.A. dactylographié).

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GUILLIEN et VINCENT, Lexique des termes juridiques, Paris, 1990.

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PETIT J.-G. (s.d.), Une justice de proximité : la justice de paix ( 1790-1958), Paris, 2003.

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Bibliographie générale

Bibliographie locale